Blog-Notes d'Alain Joyandet

3 décembre 2009

Céline et Sarah de retour en France pour Noël

Le Président de la République dominicaine, Leonel Fernandez est en visite en France, ce qui n’était pas arrivé depuis 10 ans. Il y a 3 semaines, j’étais à Saint-Domingue afin de préparer cette importante visite et signer une convention de transfèrement.

Lors de l’entretien d’hier après-midi à l’Elysée avec le Président Nicolas Sarkozy, le Président Fernandez a souhaité faire un geste humanitaire pour Céline et Sarah avant Noël.

Je m’en réjouis et tiens à le remercier sincèrement.

En outre, la convention de transfèrement sera ratifiée par les parlements français et dominicains au plus vite, dans les prochains mois, afin de permettre aux prisonniers français et aux prisonniers dominicains qui le souhaiteront, d’effectuer leurs peines dans leurs pays, au plus près de leurs familles.

Aujourd’hui, avec mes homologues ministres dominicains, j’ai présidé les premières consultations bilatérales franco-dominicaines. Tous nos sujets d’intérêt commun, notre coopération régionale avec les départements français d’outre-mer et notre coopération trilatérale avec Haïti ont été évoqués.

Je signerai en début d’après-midi un accord franco-dominicain de coopération en matière de transports et une déclataion d’intention relative à la création d’un programme de coopération universitaire de haut niveau.

Les relations entre nos deux pays sont excellentes et ma visite en novembre, comme cette visite du Président Fernandez aujourd’hui, y auront significativement contribué au bénéfice de nos deux peuples amis.

29 novembre 2009

Sur mon agenda cette semaine du 30 novembre au 6 décembre

Lundi 30 novembre 2009

18h00 Remise de la Légion d’Honneur à Michel Vautrot (Elysée)

20h30 Dîner présidé par Fadela Amara, secrétaire d’Etat chargée de la Politique de la ville, offert en l’honneur des ambassadeurs africains (Place de Fontenoy, Paris)

Mardi 1er décembre 2009

10h00 Conseil d’orientation du Comité international des Jeux de la Francophonie dans le cadre de la candidature de Nice aux Jeux de la Francophonie (Siège de l’Organisation internationale de la Francophonie)

15h00 Questions d’actualité au gouvernement (Assemblée nationale)

Mercredi 2 décembre 2009

10h00 Conseil des ministres (Elysée)

Jeudi 3 décembre 2009

11h00 Ouverture des travaux avec la délégation de la République dominicaine

13h00 Déjeuner en l’honneur de M. Leonel Fernández, président de la République dominicaine

15h00 Séance publique annuelle de l’Académie française, suivie d’une réception offerte par Mme HélèneCarrère d’Encausse, secrétaire perpétuelle et M. Jean-Louis Carrère d’Encausse (Académie française)

Vendredi 4 décembre 2009

09h30 Débat sur le projet de loi de finances 2010 (Sénat)

15 novembre 2009

Sur mon agenda cette semaine du 16 au 22 novembre

Lundi 16 novembre 2009

08h15 Petit-déjeuner organisé par l’ONG Helen Keller International

10h00 Conseil des ministres (Elysée)

11h30 Conférence de presse avec Jean-Michel Severino, directeur général de l’Agence française de développement (Centre d’accueil de la presse étrangère, Grand Palais)

15h00 Entretien avec Sidya Touré, ancien Premier ministre de Guinée et actuel président de l’Union des forces républicaines

Mardi 17 novembre 2009

Déplacement au Burkina Faso

Réunion du Comité ad-hoc de l’Agence pour la Sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar (ASECNA)

Mercredi 18 novembre 2009

15h00 Questions d’actualité au gouvernement (Assemblée nationale)

17h00 Entretien avec Mitch Landrieu, lieutenant-gouverneur de Louisiane

Jeudi 19 novembre 2009

20h30 Réunion avec les élus UMP des cantons de Gray, Champlitte, Dampierre (Salle des congrès de Gray)

Samedi 21 novembre 2009

14h30 Convention régionale de la majorité présidentielle sur le thème de l’économie et de l’emploi – Micropolis Besançon

1 novembre 2009

Sur mon agenda cette semaine du 2 au 8 novembre

Lundi 2 novembre 2009

18h45 Soirée des partenaires de Vesoul Haute-Saône Football

Mardi 3 novembre 2009

15h00 Questions d’actualité au gouvernement (Assemblée nationale)

17h00 Entretien avec Michel Laurent, Directeur général de l’Institut de recherche pour le développement (IRD)

Mercredi 4 novembre 2009

10h00 Conseil des ministres (Elysée)

12h30 Entretien avec le sénateur Louis Duvernois, rapporteur pour avis pour la Commission de la Culture

15h00 Questions d’actualité au gouvernement (Assemblée nationale)

17h00 Rencontre avec Jean Vielajus, président de Coordination Sud

Jeudi 5 novembre 2009

11h00 Audition sur le projet de loi des finances pour 2010 par la Commission de la Culture, de l’Education et de la Communication (Sénat)

12h45 Déjeuner avec la presse diplomatique (Salons de l’Aéroclub – Paris 15ème)

15h00 Questions d’actualité au gouvernement (Sénat)

17h00 Entretien avec Pierre Mazeaud, président de la Fondation Charles de Gaulle

Vendredi 6 novembre 2009

08h30 Petit-déjeuner de travail avec Jean-Pierre Brard, député de Seine-Saint-Denis

17h00 Allocution prononcée par le Président de la République à l’occasion de la première réunion du Conseil interministériel de l’Outre-Mer (Elysée)

Samedi 7 novembre 2009

14h30 Pose de la première pierre de la restauration scolaire de Valdoie et Inauguration des locaux que la mairie met à la disposition de l’association “Passerelle pour l’emploi”

26 octobre 2009

La réforme des collectivités territoriales : plus de simplicité et d’efficacité au service des Français

Le Mardi 20 octobre, le Président de la République a présenté la réforme des collectivités territoriales.

Cette réforme historique, issue des travaux de la Commission BALLADUR et fruit d’une longue concertation menée par Brice HORTEFEUX Alain MARLEIX et Michel MERCIER, poursuit un objectif clair : simplifier notre organisation administrative pour renforcer la démocratie locale et redonner de l’attractivité à nos territoires.

Elle s’articule autour de trois grands piliers :

- Réorganiser les collectivités autour de 2 axes : un axe région/département et un axe communes/intercommunalités ;

- Offrir la liberté de créer des métropoles pour permettre à nos agglomérations de jouer dans la cour des grandes villes européennes et internationales ;

- Clarifier les compétences des collectivités et encadrer la pratique des cofinancements ;

Cette réforme se concrétise dans 4 projets de loi qui ont été adoptés le 21 octobre en Conseil des ministres. Elle sera débattue dès le mois de décembre au Parlement.

Pourquoi réformer les collectivités territoriales ?

Tout simplement, parce que le statut quo n’est plus possible. Elus de droite, élus de Gauche, Cour des comptes, sans compter les nombreux rapports qui ont été rendus sur le sujet, tout le monde est d’accord, il faut en finir avec :

- L’empilement des structures. Avec 36 783 communes, 100 départements, 26 régions, 15 900 syndicats intercommunaux, 371 pays, le millefeuille administratif est devenu illisible. Nous avons toujours rajouté de nouvelles structures sans jamais en retrancher.

- L’enchevêtrement des compétences. Aujourd’hui, il faut être un expert en droit public pour comprendre qui est qui et qui fait quoi. 83% des Français estiment que notre organisation administrative est trop compliquée !
Le labyrinthe des financements croisés. ¼ des financements des régions et 1/5 de ceux des départements couvrent des financements croisés entre plusieurs collectivités.

Tous ces chevauchements institutionnels ont un coût. En 25 ans, les dépenses des collectivités locales ont augmenté deux fois plus vite que la richesse nationale. Les transferts de compétence n’expliquent que la moitié de cette progression. Entre 2003 et 2007, en dehors de tout transfert de compétences, les dépenses locales ont augmenté de 40 Mds € soit 6 fois le budget de la justice. Quant aux effectifs de la fonction publique territoriale, ils n’ont cessé de croître.

Nicolas SARKOZY a eu le courage de prendre cette question à bras le corps en engageant une réforme historique avec un objectif : simplifier notre organisation territoriale pour renforcer la démocratie locale et rendre nos territoires plus attractifs. Soyons clairs : cette réforme ne tourne pas le dos à la décentralisation, elle la renforce et la conforte en donnant aux élus des outils mieux adaptés à la prise d’initiatives.

Pour simplifier ne fallait-il pas commencer par supprimer un échelon ?

La solution ce n’était pas de supprimer le département ou la région qui ont tous les deux leur légitimité.

C’était au contraire de les rapprocher pour les rendre plus complémentaires et donc plus efficaces.

C’est tout le sens de la création d’un conseiller territorial qui siègera à la fois au département et à la région. Il s’agit d’une réponse simple et pragmatique pour mettre fin à la concurrence entre ces deux échelons et aux dépenses redondantes. Concrètement, 3000 conseillers territoriaux remplaceront les 6000 conseillers généraux et régionaux actuels. Des élus, certes, deux fois moins nombreux, mais deux fois plus puissants.

Parce que le Gouvernement a souhaité conserver le lien entre l’élu et son territoire, 80 % des conseillers territoriaux seront élus au niveau du canton au scrutin uninominal majoritaire à un tour. Parce nous avons voulu également renforcer le pluralisme des sensibilités politiques et la parité dans les assemblées locales, la répartition des 20% des sièges restants se fera à la proportionnelle au plus fort reste. Le Conseil d’Etat a validé le principe d’un scrutin mixte, principalement majoritaire à un tour.

La première élection des conseillers territoriaux aura lieu en 2014. C’est pourquoi, il nous faut réduire la durée des mandats. Concrètement, les conseillers régionaux qui seront élus en mars 2010 auront un mandat de 4 ans au lieu de 6. Les conseillers généraux qui seront élus en mars 2011 auront un mandat de 3 ans au lieu de 6.

25 octobre 2009

Sur mon agenda cette semaine du 26 octobre au 1er novembre

Lundi 26 octobre

11h20 Pose de la première pierre de l’immeuble le Palissy – 24 logements locatifs à Vesoul

Mardi 27 octobre 2009

9h00 Déplacement en Franche-Comté avec le Président de la République

18h30 Intervention à la semaine Afrique d’HEC – Débat avec les étudiants sur les opportunités de carrière sur le continent africain (Jouy-en-Josas, Yvelines)

Mercredi 28 octobre 2009

10h00 Conseil des ministres (Elysée)

15h00 Questions d’actualité au gouvernement (Assemblée nationale)

17h00 Entretien avec M. Farit Moukhametchine, chef de l’Agence fédérale pour la communauté des Etats indépendants de Russie, et M. Igor Shpynov, directeur du centre de Russie pour la science et la culture à Paris

19h00 Entretien avec M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en œuvre du plan de relance

Jeudi 29 octobre 2009

11h00 Entretien avec M. Ehouzou, ministre des Affaires étrangères du Bénin

Vendredi 30 octobre 2009

09h00 Conseil d’administration de l’Hôpital de Vesoul et visite des locaux

18h30 Réunion de quartier à Vesoul (centre ville ouest – salle des Ursulines)

Samedi 31 octobre 2009

12h30 Fête départementale de la fédération UMP du Jura

Dimanche 1er novembre 2009

21h00 Match Sochaux-Montbéliard FC / Paris Saint-Germain

18 octobre 2009

Sur mon agenda cette semaine du 19 au 25 octobre

Lundi 19 octobre 2009

15h15 Entretien avec M.Ugyen Wangchuck, Prince héritier du Bouthan

Mardi 20 octobre 2009

15h00 Questions d’actualité au gouvernement (Assemblée nationale)

16h15 Audition sur la mission d’information d’aide bilatérale et multilatérale (Assemblée nationale)

18h30 Entretien avec M. Pierre Buyoya, ancien président du Burundi

Mercredi 21 octobre 2009

10h00 Conseil des ministres (Elysée)

15h00 Questions d’actualité au gouvernement (Assemblée nationale)

16h30 Audition par la Commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de la loi de finances pour 2010 (Sénat)

20h30 Gala de l’Espoir du Comité de Paris de la Ligue contre le cancer

Jeudi 22 octobre 2009

15h00 Questions d’actualité au gouvernement (Sénat)

16h45 Entretien avec M. Christian Connan, représentant spécial chargé de la coopération dans la région des Grands Lacs

17h30 Entretien avec Mme Nathalie Delapalme, Inspecteur général des finances, responsable de la révision générale des politiques publiques pour le ministère des Affaires étrangères et européennes

Vendredi 23 octobre 2009

18h00 Reunion de quartier à Vesoul (Quartier des Rêpes)

12 octobre 2009

Un budget offensif pour accompagner et consolider la reprise

2010 va être une année stratégique pour l’économie française.

C’est là que la sortie de crise va se jouer. C’est pourquoi Eric WOERTH et Christine LAGARDE ont présenté en Conseil des ministres, mercredi 30 septembre, un projet de loi de finances pour 2010 offensif dont l’objectif est d’accompagner et de consolider la reprise.

Ce PLF s’articule donc autour de trois grandes priorités :

- Continuer à soutenir l’économie et l’emploi en prolongeant certaines mesures du plan de relance ;

- Restaurer la compétitivité de nos entreprises avec la suppression de la taxe professionnelle ;

- Verdir notre fiscalité pour orienter la consommation des entreprises et des ménages vers les énergies plus propres : c’est tout l’objet de la mise en œuvre de la taxe carbone.

En 2009, le budget de l’Etat a joué un rôle clé pour amortir le choc de la crise. Et si les déficits se sont creusés pour atteindre 141 Mds € (soit 8.2% du PIB), c’est 100% imputable à la crise.

Les dépenses courantes, elles, ont été tenues. En 2010, cet effort de maîtrise des dépenses sera poursuivi et amplifié.

La stratégie du Gouvernement est claire : favoriser le retour des recettes par la croissance et non par l’augmentation des impôts, tout en maintenant la pression sur les dépenses.

8 octobre 2009

Réunion des Ministres du développement à Venise

Aujourd’hui, je serai à Venise pour la réunion informelle des Ministres du Développement européen pour faire le point sur les dossiers importants du moment, tels que l’insertion des pays africains dans le G20, l’importance des enjeux africains dans la négociation climatique ou encore l’accent à mettre sur les financements innovants.

Je sais combien l’unité européenne est garante d’un poids international plus fort et suis ravi de cette possibilité d’échange informelle avec mes collègues.

13 septembre 2009

Sur mon agenda cette semaine du 14 au 20 septembre

Lundi 14 septembre 2009

18h15 Entretien avec José Brito, ministre des Affaires étrangères du Cap Vert

21h00 Dîner avec Hervé Morin, ministre de la Défense

Mardi 15 septembre 2009

15h00 Questions d’actualité au gouvernement (Assemblée nationale)

18h30 Entretien avec Pierre Mazeaud, président de la fondation Charles de Gaulle

Mercredi 16 septembre 2009

10h00 Conseil des ministres

16h30 Réunion avec les organisations non gouvernementales consacrée au développement durable (Elysée)

Jeudi 17 septembre 2009

Déplacement en Franche Comté avec Chantal Jouanno, secrétaire d’Etat chargée de l’Ecologie, pour le “tour de France du Grenelle”

Vendredi 18 septembre

18h00 Conseil municipal – Vesoul

Samedi 19 septembre

09h00 Rendez-vous en mairie de Vesoul

Dimanche 20 septembre

12h00 Fête départementale UMP Haute-Saône à Combeaufontaine

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