Blog-Notes d'Alain Joyandet

29 février 2008

Vesoul pour tous, un nouveau projet, une nouvelle équipe, un bon bilan.

En exclusivité sur mon blog, consultez dès aujourd’hui le programme de mon équipe "Vesoul pour tous".

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7/7: Que pensez-vous des mesures proposées pour les pharmaciens?

1. Face au Rapport Attali

Comme vous le savez, le 23 janvier dernier, cette commission présidée par Jacques Attali a remis son rapport comportant plus de 300 propositions au Président de la République. (Voir mon billet en date du 30 Janvier 2008)

Les pharmaciens s’inquiètent notamment de la proposition n° 212 qui vise à limiter le monopole pharmaceutique aux seuls médicaments prescrits sur ordonnance, sur le modèle italien, sans autoriser la publicité pour les produits non soumis à prescription.

A l’occasion de la remise de ce rapport, le Président de la République a très clairement écarté cette piste de travail, compte tenu notamment de la « véritable mission de service public » accomplie par les pharmaciens.

Ces déclarations sont de nature à rassurer pleinement cette profession.

De façon générale, je crois utile de vous préciser qu’à l’issue du séminaire gouvernemental du 1er février dernier, le Premier ministre François FILLON a souhaité que chaque ministère puisse ouvrir une réflexion globale sur ces propositions, en concertation avec les partenaires sociaux, les professionnels et les élus.

De notre côté, les députés se sont saisis de l’ensemble des conclusions de ce rapport qui seront examinées, en détail, dans les toutes prochaines semaines, dans le cadre d’ateliers de travail thématiques.

Telles sont les assurances que je tenais à vous apporter sur ce sujet sur lequel je continuerai à être particulièrement vigilant.

2. Des médicaments malgré une ordonnance périmée

Je tiens également à vous faire savoir que le décret autorisant les pharmaciens à délivrer des médicaments sur présentation d’une ordonnance expirée vient d’être publié.

Les pharmaciens peuvent désormais dépanner les malades chroniques.

Cette délivrance se fait toutefois sous plusieurs conditions :

  • le traitement initial doit avoir été prescrit pour au moins 3 mois.
  • le médicament concerné ne doit être ni un stupéfiant, ni un psychotrope (les catégories de médicaments exclus du dispositif sont fixées par arrêté).
  • dans le cas où l’ordonnance est expirée, le dépannage ne peut être pratiqué qu’une seule fois.
  • le pharmacien doit délivrer le plus petit conditionnement possible.
  • un tampon doit être apposé sur l’ordonnance avec la mention «Délivrance par la procédure exceptionnelle d’une boîte supplémentaire».
  • le pharmacien doit informer le médecin traitant de cette délivrance.


Les médicaments ainsi délivrés seront remboursables par la Sécurité sociale.

	


         

                       


        











	 
6/7: Comment lutter contre les risques d’obésité chez nos enfants?


	

		
Le Gouvernement entend concentrer ses efforts sur les plus vulnérables. La deuxième phase du programme national nutrition santé (PNNS) prévoit ainsi une forte implication des collectivités territoriales : les services sociaux seront chargés d’aider les personnes ayant des revenus modestes à faire des choix plus éclairés en matière de nutrition.


Par ailleurs, l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) a établi un lien de cause à effet entre les actions de marketing mises en oeuvre par l’industrie agroalimentaire et le développement de l’obésité infantile.


C’est pourquoi Roselyne BACHELOT, ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports, a annoncé le 4 février dernier une série de mesures destinées à responsabiliser les professionnels de la grande distribution et les annonceurs pour limiter les actions marketing en faveur des produits gras et sucrés destinés aux enfants.


1. Lancement d’une vaste concertation pour la suppression de la publicité alimentaire diffusée au cours des programmes télévisés pour enfants


    

  • La loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique prévoit que les messages publicitaires en faveur des boissons avec ajouts de sucre, de sel ou d’édulcorant de synthèse et des produits alimentaires manufacturés soient accompagnés d’une information d’ordre sanitaire. Il s’agit d’une mesure d’éducation nutritionnelle visant à sensibiliser notamment les enfants, et à faire connaitre les repères essentiels en matière de nutrition mis en place dans le cadre du programme national nutrition santé.
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  • Afin de renforcer les dispositions existantes, le ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports organisera au cours de la première semaine de mars 2008 une réunion de concertation pour supprimer, à terme, la publicité pour les aliments et les boissons diffusée au cours des programmes télévisés pour les enfants. Cette réunion permettra d’élaborer un cadre dans lequel les interprofessions, entreprises et annonceurs pourront prévoir des engagements sur la base du volontariat. Ces engagements porteront sur la nature des supports audiovisuels utilisés, les horaires de diffusion des messages, l’âge du public et la nature des aliments et boissons concernés. Ils feront l’objet d’une évaluation au mois de mai 2008.
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En cas d’échec de cette première phase, la ministre proposera au Premier ministre des mesures législatives conjointement avec le ministère de la Culture et de la Communication.




2. Incitation au retrait des confiseries et des sucreries aux caisses des grandes surfaces


    

  • Afin de ne pas encourager les réflexes d’achat de produits sucrés présentés à la hauteur des enfants, lors de l’attente en caisse, les enseignes de la grande distribution seront appelées à ne pas disposer ces produits à proximité des caisses.
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  • Une réunion avec les industriels et les représentants du commerce et de la distribution est organisée la première semaine de mars afin de déterminer les conditions de ce retrait, en particulier les types d’engagements que prendront les distributeurs, avec l’objectif d’un retrait effectif d’ici la fin du mois de juin 2008.
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3. De nouvelles recommandations nutritionnelles applicables à la restauration scolaire


    

  • La circulaire interministérielle du 25 juin 2001 relative à la composition des repas servis en restauration scolaire et à la sécurité des aliments formule des recommandations nutritionnelles. Toutefois l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA) a montré dans une récente étude la faible mise en application de ces dispositions.
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  • Afin de sensibiliser davantage les professionnels de la restauration scolaire aux principes de l’équilibre alimentaire, une évolution réglementaire sera proposée pour la prochaine rentrée scolaire, en concertation avec les collectivités territoriales. Cette évolution réglementaire devrait imposer davantage de fibres, de fer, de vitamines et moins de graisses dans les menus des cantines scolaires.
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4. Installation de l’Observatoire de la qualité alimentaire


Le Gouvernement a prévu l’installation de l’Observatoire de la Qualité alimentaire (OQALI), qui aura pour mission de suivre l’évolution de la qualité de l’offre alimentaire, sur le plan nutritionnel (composition nutritionnelle, taille des portions…) et sur le plan socio-économique (prix, segments de marché…). Il permettra d’effectuer notamment la surveillance des engagements nutritionnels des acteurs économiques, conformément aux engagements prévus dans le cadre de la deuxième phase du programme national nutrition santé.


Dans mon dernier billet de cette semaine consacrée à la santé, je vous ferai part de mon avis sur les propositions d’Attali concernant les pharmaciens.

	


         

                       


        









28 février 2008



	 
5/7: L’interdiction de fumer dans les lieux publics sauve des vies


	

		
… mesures d’interdiction de fumer dans les lieux publics, entrées en vigueur le 1er janvier. Il a également été mis en évidence en Italie, où il est interdit de fumer dans les lieux publics depuis 2005.


Les spécialistes français notent une baisse, dans les mêmes proportions, des taux d’admissions aux urgences pour accident vasculaire cérébral, ainsi qu’une diminution de la fréquence des symptômes respiratoires et oculaires des salariés du secteur de l’hôtellerie-restauration.


Pour surprenant qu’il soit par sa rapidité, le phénomène est aisément explicable, l’inhalation active ou passive de la fumée de tabac ayant pour effet de modifier certains paramètres de la coagulation sanguine et de faciliter la création de thromboses.


Les spécialistes estiment que les autres bénéfices, concernant les affections respiratoires et les cancers broncho-pulmonaires, ne pourront être mis en évidence que plus tard.


Les effets des nouvelles mesures sur le sevrage tabagique (estimés via les appels à Tabac Info Service, le nombre de nouveaux malades en consultations de tabacologie et le recours aux produits d’aide à l’arrêt) sont en revanche encore peu évidents mais doivent être maintenus.


De même on ne constate pas de baisse de la consommation de tabac, seule limite étonnante de ces nouvelles mesures de santé publique. Les français apprécieraient-ils le concept de la terrasse d’hiver?!


Comme je vous l’ai dit dans mes précédents billets (21 Novembre 2007 et 11 Février 2008) , j’ai toujours été favorable à ce que la consommation de tabac soit limitée dans les lieux publics, afin de préserver la santé de chacun de nos concitoyens. Néanmoins, certains aménagements du dispositif, aujourd’hui à l’étude, devront prendre en compte ces dernières données.


(1) L’indicateur utilisé a été mis au point par l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (Inpes), l’Institut de veille sanitaire (InVS), l’Observatoire français des drogues et toxicomanies (OFDT), l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur (OQAI) et la Direction générale de la santé. Il est constitué d’une série de paramètres sanitaires concernant l’exposition à la fumée du tabac, le tabagisme et ses conséquences sur la santé.


Dans mon prochain billet, je reviendrai sur les mesures, essentielles, prises pour lutter contre l’obésité infantile.

	


         

                       


        









27 février 2008



	 
Promulgation de la loi sur le pouvoir d’achat: la prime de 1000 euros inscrite au Journal Officiel


	

		
    

  • Possibilité pour le salarié, avec l’accord de l’employeur, de renoncer, contre une majoration de salaire, à une partie des journées ou demi-journées de repos accordées au titre de périodes antérieures au 1er janvier 2008 (art. 1 à 4).
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  • Possibilité de déblocage anticipé, entre le 1er janvier et le 30 juin 2008, de la participation des salariés, à hauteur de 10 000 euros. (art. 5 et 6).
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  • Possibilité d’une prime exceptionnelle, fiscalisée mais exonérée de charges sociales, d’un montant maximum de 1000 € par salarié, avant le 30 juin 2008, pour les entreprises non assujetties au régime de la participation.(art. 7).
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  • Maintien des exonérations de redevance audiovisuelle pour les personnes qui en bénéficiaient avant la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 (art. 8).
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  •  Indexation des loyers sur l’inflation, et plus exactement sur l’évolution des prix à la consommation hors tabac et hors loyers établie par l’INSEE (art. 9).
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  • Limitation du dépôt de garantie versé par le locataire à un mois de loyer (art. 10).
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  • Versement du dépôt de garantie au bailleur par le locataire ou par un tiers (art. 10).
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  • Modifications quant aux modalités de versement de l’allocation de logement (art. 11).
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Comme vous le savez, je suis particulièrement sensible à l’article 7 qui permet aux employeurs des entreprises sans système de participation, de donner une prime de 1000 euros maximum exonérée de cotisations sociales (hors CSg-CRDS et impôt sur le revenu) jusqu’au 31 Juin 2008.


En effet, je suis à l’origine de cette proposition, et suis fier qu’elle ait pu voir le jour. 


Je souhaite qu’elle soit pérennisée et travaille sur ce dossier avec conviction.


Vous pouvez retrouver le texte intégral sur le site de Legifrance.

	


         

                       


        











	 
4/7: Solidarité : des avancées majeures pour les personnes dépendantes


	

		
Alors qu’aujourd’hui, on assiste à une baisse de la fécondité, par rapport aux années du « baby boom », et que l’espérance de vie ne cesse d’augmenter, le nombre de personnes âgées s’accroit dans notre pays.


Pour faire face à ce phénomène le gouvernement a pris depuis mai 2007 un certain nombre de mesures :


- Davantage de moyens pour prendre en charge les personnes âgées dépendantes


Le Gouvernement prévoit la création en 2008 de 7 500 places supplémentaires en maison de retraites ainsi que 6 000 places de services de soins infirmiers à domicile. Par ailleurs, le Gouvernement prépare en ce moment même un projet de loi pour créer un cinquième risque de protection sociale, commun à toutes les personnes en situation de perte d’autonomie.


- Un « plan Alzheimer »ambitieux et innovant


Première cause de dépendance, la maladie d’Alzheimer touche aujourd’hui près de 850 000 personnes en France. Le « plan Alzheimer » prévoit la création d’une fondation de coopération scientifique pour attirer les meilleures équipes ainsi que 38 consultations mémoire pour améliorer le diagnostic de la maladie. Il propose par ailleurs de simplifier le parcours de soin avec la mise en place de « maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades d’Alzheimer ». Parallèlement à cela, des structures de répit pour aider les personnes qui s’occupent des malades seront développées.

Pour financer le plan, plus d’1,6 milliard d’euros seront débloqués d’ici 2012. (Voir mon billet en date du 17 février 2008)


2) Des mesures en faveur des personnes handicapées


L’aide en faveur des personnes handicapées s’oriente vers trois domaines


- Des moyens supplémentaires pour scolariser tous les enfants handicapés


A la rentrée 2007, 2 700 postes d’assistants de vie scolaire, 200 unités pédagogiques d’intégration et 1 250 places de services d’éducation spéciale et de soins à domicile ont été créés. L’objectif du Gouvernement était d’assurer une rentrée scolaire 2007 dans les meilleures conditions et de permettre aux enfants handicapés d’accéder à la solution de scolarisation la plus adaptée à leurs besoins.


- Des engagements pour améliorer la formation professionnelle des personnes handicapées


La conclusion de la charte « Université/Handicap » devrait amener chaque établissement d’enseignement supérieur à créer un véritable service d’accueil pour les étudiants handicapés.


- Une obligation de résultat en matière d’emploi des personnes handicapées


Concernant le secteur public, chaque administration devra employer au moins 6% de personnes souffrant d’un handicap : dans le cas contraire, la masse salariale sera gelée. Quant au secteur privé, l’accent est mis sur l’amélioration de l’accessibilité des locaux professionnels et sur l’aide au recrutement par les PME.


Enfin conformément à ses engagements, le Gouvernement a maintenu le système de la journée de solidarité prévue dans la loi du 30 juin 2004, destinée à financer la prise en charge des personnes âgées et handicapées. Les deux milliards d’euros dégagés sont bien destinés à ces populations ; ils ont permis de prendre en charge 110 000 places médicalisées, de créer 14 000 places pour les personnes âgées et 7 000 places pour les handicapés. Son assouplissement était nécessaire, je le considère comme juste.  (Voir mon billet du 7 Février 2008)


Dans mon prochain billet, cinquième épisode de cette série consacrée à la santé, je vous parlerai des bénéfices sur la santé de l’interdiction de fumer dans les lieux publics.

	


         

                       


        











	 
3/7: Sécurité routière : net recul de la mortalité routière en janvier 2008


	

		
… le nombre de personnes blessées a augmenté: 7.874 (+2,1% par rapport à 2007) dont 2.898 personnes hospitalisées.


Pour consolider ces résultats et réduire le nombre de vies brisées sur les routes, Jean-Louis Borloo appelle « chaque usager à un strict respect du Code de la route et à combattre au quotidien les petites libertés que chacun s’accorde avec la règle ».


A ce titre, une campagne radio a été diffusée sur les antennes nationales généralistes et jeunes du 4 au 24 février 2008. Elle a pointé les conséquences dramatiques des comportements de complaisance à l’égard du Code de la route.


Concernant la Haute Saône, les chiffres sont encourageants comme vous pourrez le constater dans le document de synthèse ci-joint. Néanmoins je ne peux que vous encourager à ne pas relâcher votre vigilance, la vitesse et l’alcool étant les sources principales des accidents les plus graves.


Prenez soin de vous, prenez soin de vos proches.


Dans mon prochain billet, je reviendrai avec vous sur les mesures engagées en faveur des personnes dépendantes.


Voir les chiffres du mois de Janvier 2008

	


         

                       


        









26 février 2008



	 
2/7: 200 000 postes à pourvoir en hôpital


	

		
Comme je vous le disais hier, je souhaite aujourd’hui relayer une initiative de la ministre de la Santé.


Roselyne Bachelot a en effet indiqué que 200.000 postes étaient à pourvoir dans les hôpitaux dans les cinq ans à venir, alors qu’a été lancée une campagne de communication et d’information pour attirer les jeunes vers les 150 métiers de l’hôpital.


«Il y a toutes sortes de métiers à l’hôpital: bien sûr on voit tout de suite les médecins, les chirurgiens-dentistes, les pharmaciens, les infirmières. Mais il y a aussi toute sorte de métiers techniques: des radiophysiciens, des manipulateurs d’électro-radiologie», a-t-elle énuméré.


Je suis d’accord avec Mme Bachelot pour constater un problème de recrutement, et cette campagne saura certainement attirer les talents.


Pour retrouver toutes les informations: www.lhopitalabesoindevous.fr


Demain, pour le troisième jour consacré à la thématique de la santé, vous retrouverez les derniers chiffres de l’accidentologie sur la route.

	


         

                       


        









25 février 2008



	 
1/7: Première baisse des cancers du sein en France


	

		
Les auteurs qui publient leurs résultats dans le Bulletin du cancer (janvier 2008) estiment que cette réduction est à mettre sur le compte de la chute de l’utilisation du traitement hormonal de la ménopause, en juillet 2002, après la publication d’une enquête américaine soulignant les risques d’un tel traitement. Cette baisse survient alors même que, le dépistage du cancer du sein s’étant généralisé en France, le nombre de cancers découverts aurait dû augmenter.


Les campagnes de prévention mettent également l’accent sur la nécessité de faire du sport, de consommer de l’alcool en quantité raisonnable, et surtout de pratiquer un dépistage très régulier.


Il est bon de savoir que le programme national de dépistage du cancer du sein a été mis en œuvre sur tout le territoire français à la fin du premier trimestre 2004. Il permet à toutes les femmes âgées de 50 à 74 ans de bénéficier, tous les deux ans, d’une mammographie prise en charge à 100% par l’Assurance maladie sans avance de frais et dans des conditions de qualité et de sécurité.


Le dépistage comporte un examen clinique et une mammographie des deux seins.


Pour plus d’informations sur la campagne nationale de dépistage vous pouvez consulter le site du Ministère de la Santé


Si vous avez des questions concernant ce cancer ou si une de vos proches est touchées, ce site vous sera d’une grande utilité : Institut National du Cancer


Demain, nous poursuivrons cette semaine “Santé” avec l’annonce des 200 000 postes à pourvoir au sein de l’hôpital dans les années à venir.

	


         

                       


        











	 
Semaine “Santé”


	

		
Cette semaine je vous propose 7 articles consacrés à la santé!


Enjeu majeur de notre société, où les dimensions techniques, économiques et sociales s’entremêlent, la santé concerne chacun d’entre nous.


Je vous ferai part d’études scientifiques, de dispositifs ciblés ou encore de programmes nationaux de lutte contre telle ou telle affection.


Vous connaissez mon attachement, en tant que Maire et Député notamment, pour les questions de santé, et j’avais à cœur de consacrer une semaine de mon blog à cela.


Vos commentaires, questions, remarques, sont toujours les bienvenus et j’en profite pour vous remercier toutes et tous qui me lisez et intervenez régulièrement, dans un esprit de respect mutuel.

	


         

                       


        




































 








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